{Foire aux questions}

Est–ce que les assureurs erreurs et omissions accepteront vos rapports d’approbation et recherches de titre?
Oui. Depuis notre début en 1993, on n’a jamais su qu’une compagnie d’assurance avait des hésitations envers notre travail.
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Do we need to set up an account with you?
Non. Simplement nous faire savoir ce que vous désirez et on vous envoyera une facture. Aucune demande de crédit n’est requise. Nous vous demandons de prendre quelques minutes pour remplir un bon de commande.
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Quels modes de paiement acceptez–vous?
Nous acceptons les chèques (personnels ou d’entreprise) et transferts électroniques. Afin de réduire les couts supplémentaires nous n’acceptons pas les cartes de crédit. Pour les commandes urgentes, vous pouvez scanner ou photocopier le chèque comme preuve que paiement s’en vient.
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Quels sont vos prix?
S’il vous plait nous demander une liste courante des tarifs. Nos prix pour les films de long métrage varient selon le temps d’attente désiré. Les prix pour recherches de titre varient selon le temps d’attente désiré et la portée de la recherche (globale, nord–americaine, États–Unis seulement, Canada seulement, distribution en langue française). La liste des tarifs indique aussi toutes options pour émissions de télévision (scénarios pilotes et épisodiques).
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Quelle est votre pratique de facturation pour les révisions et les requêtes divers des services artistiques?
Un taux horaire est facturé pour les deux. Une facture est établie quand assez de travail s’accumule pour y mériter.
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Quelle est votre pratique de facturation pour les recherches de titre et rapports d’approbation?
Nous demandons paiement d’avance pour recherches de titre, films de long métrage et scénarios pilotes. Pour le travail en cours de série, on facture une fois par semaine. Toutes factures sont envoyées par courriel.
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Quel est le temps d’attente pour une recherche de titre?
Pour recherches de titre nous offrons service en 10, 7, 5 ou 3 jours ouvrables. Nous ne pouvons pas garantir disponibilité pour un délai de 3 jours, s’il vous plait nous contacter en avance pour vérifier s’il est possible.
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Que faites–vous pour tournages multiples?
Pour tournages multiples, nous offrons service simultané pour deux scénarios à la fois mais ce délai accéléré coute 50% de plus pour le deuxième scénario. Autrement, les scénarios sont traités comme d’habitude, une à la fois en ordre de priorité. S’il vous plait nous aviser de tournage multiple quand vous demandez une liste des tarifs.
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Comment puis–je soumettre une commande?
Toutes les commandes devraient être envoyées par courriel à notre adresse centrale. Le délai de réception est ensuite confirmé avec le client.
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Y a–t–il qu’une personne qui travaille sur une série télévisée?
Non. Le travail est distribué selon la priorité de la journée et la disponibilité de nos employées. Nous avons découvert qu’il y a plus d’avantage que désavantage à partager le travail de série. Comme ça nous avons une mémoire collective pour chacune de nos séries.
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Quelle est la différence entre une recherche de titre et un rapport d’approbation?
Un rapport d’approbation s’adresse aux éléments de scénario comme noms des personnages, références orales, accessoires de décoration, musique, etc. Nous recherchons ces éléments, évaluant et communiquant les risques. Avez-vous, par exemple, choisi par accident le nom d’un vrai médecin à New York pour un caractère fictif qui travaille comme médecin à New York? Le bureau de production utilise ces rapports pour considérer les conflits que nous avons identifié. Au cas d’un conflit comme celui du médecin ci-dessus, nous fournissons des options de substitution que vous pouvez utiliser si le temps est très précieux.

Une recherche de titre s’adresse uniquement au titre d’un projet et fait l’inventaire de l’utilisation de ce titre et des titres semblables en : projets cinéma et télévision, noms commerciaux, noms de domaine, enregistrements de droit d’auteur, littérature, musique, œuvres artistiques, radio, et marques de commerce. Votre avocat de production consulte ces rapports pour évaluer les risques et déterminer (avec l’assureur erreurs et omissions) si le titre et sûr.
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Pourquoi faire une recherche de titre puisqu'il n'y a pas de droit d'auteur sur les titres?
C’est vrai qu’il n’y a pas de droit d’auteur pour les titres – la portée de cette protection est spécifiquement pour le travail même. Les assureurs demandent une recherche de titre pour plusieurs raisons, par exemple pour s’assurer que votre projet ne sera pas sorti au même temps qu’un autre projet du même nom pour éviter obscurcissement qui peut nuire aux recettes. Ils veulent aussi s’assurer que votre projet n’emprunte pas la réputation d’un autre pour se vendre; la succession de Margaret Mitchell pourrait soulever une objection à un film nommé «Gone With the Wind of Arizona.» Enfin et simplement, avoir un titre unique aidera à mieux se distinguer au club vidéo.
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Y a–t–il une recherche de titre pour émissions de télévision?
Oui, si désiré nous pouvons ajouter à peu de frais une recherche préliminaire à n’importe quel rapport d’approbation pour émission de télévision. S’il vous plait nous contacter pour une liste courante des tarifs ou pour savoir quelles sources nous utilisons pour cette recherche préliminaire.
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Est–ce que j’ai besoin d’une «opinion» sur ma recherche de titre? Si oui, comment l’obtenir?
À notre connaissance ça dépend du pays. Habituellement au Canada l’avocat de production décide si un titre peut être utilisé ou non. Aux États–Unis il faut souvent avoir d’avis écrit pour accompagner nos recherches de titre. Il faut que cet avis vienne d’un avocat avec expérience en assurance erreurs et omissions. S’il vous plait nous contacter pour une liste des avocats américains qui fournissent des opinions sur les recherches de titre.
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Faites–vous la recherche nécessaire pour l’usage des images et symboles?
Nous pouvons faire une recherche préliminaire si vous cherchez le détenteur des droits pour une image particulière. Normalement une telle demande vient du service artistique, par exemple pour l’usage d’une vielle photo ou peinture chez un antiquaire qui manque l’auteur ou le détenteur des droits noté sur l’œuvre.

Si vous avez besoin d’une recherche compréhensive pour une création artistique originale, quelque chose qui serait mise en vedette, vous auriez probablement besoin de ce qu’on appelle «design (code) search.» Pour cette service vous pouvez contacter Thomson Compumark.
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Faites–vous l’approbation pour l’usage du métrage et de musique?
Nous adressons ces demandes à deux collègues, une au Canada et l’autre aux États–Unis. Les deux ont plusieurs années d’expérience et sont capables : 1. d’identifier le temps/travail requis; 2. de vous diriger autre part si le travail ou le coût serait trop pour vos besoins; 3. d’accéder leurs ressources importantes pour contacter rapidement les détenteurs des droits; 4. de négocier en votre nom pour faciliter le procès.
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Comment savoir si le métrage ou la musique qu’on aimerait utiliser est du domaine public?
La réponse à cette question est compliquée. Une bonne ressource peut être trouvée ici.

Cette page («When U.S. works pass into the public domain») introduit quelques facteurs qui sont pris en considération (date de création de l’œuvre, renouvellements traités, avis affiché, etc). Cette page s’applique uniquement aux œuvres américains; il faut toujours considérer le pays d’origine de l’œuvre.

La meilleur façon de savoir c’est de contacter une firme d’expérience en recherche droit d’auteur. Simplement nous indiquer ce que vous voulez utiliser et nous pouvons vous bien diriger.
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Est–ce que les rapports d’approbation se ressemblent entre animation et tournage direct?
Le marchandisage est un sujet de préoccupation de plus pour l’approbation de la programmation animée destinée aux jeunes. La plupart de ces clients veulent s’assurer qu’ils pourraient commercialiser les éléments de leurs œuvres si l’occasion se présente. Donc normalement notre approbation des projets animés nécessite des recherches supplémentaires des bases de données internationales sur les marques de commerce. Nous recherchons aussi les ressources traditionnelles (notre collection domestique de livres et beaucoup de recherche internet) pour identifier ce qui existe sans marque de commerce qui pourrait quand même créer un conflit. Cette recherche peut prendre du temps et résulte fréquemment en frais supplémentaires pour la recherche des bases de données.
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Qu’arrive–t–il quand il y a un conflit avec un élément du scénario?
Au cas d’un conflit nous fournissons des options de substitution qui se ressemblent autant que possible à l’intention voulue. Normalement nous offrons 3 options de substitution pour chaque conflit. De temps en temps, pour les items difficiles, nous consultons le client pour des suggestions.
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Quand faut–il consulter un avocat?
Voir ci–dessus pour les «opinions» sur les recherches de titre.

Pour les rapports d’approbation, normalement il y a une personne au bureau de production qui demande, reçoit, et distribue les rapports aux départements divers. Le service artistique, par exemple, consulte les rapports pour savoir quels noms peuvent être utilisés dans l’affichage. Le chef scénariste peut être la personne qui décide entre options de substitution au cas où il existe un conflit avec un nom de caractère.

C’est bien de consulter votre avocat pour les décisions plus compliquées que celles–ci. Si une autorisation signée est requise, un avocat devrait approuver les documents que vous voulez utiliser. Si vous voulez utiliser un nom même s’il y a un conflit, consulter votre avocat pour déterminer le niveau de risque.
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À propos du personnel, quelles sont les compétences requises pour le travail que vous faites?
Nous sommes tous de diverses origines—études cinématographiques, relations publiques, éducation, bureaux juridiques, relations humaines, rédaction, assistance technique. Le dénominateur commun c’est l’attention aux détails, l’élément le plus important du travail.
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